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Mentions légales

01. Préambule

Le site www.lespetitescuilleresdejuliette.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
La marque Les petites cuillères de Juliette est une marque déposée et enregistrée à l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) sous le numéro 184450500, toute utilisation de celle-ci sans validation de ma part vous expose à des poursuites.

02. Informations

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.lespetitescuilleresdejuliette.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Micro entreprise Les petites cuillères de Juliette
Siège Social : 18 rue de la République, 49450 St Macaire en Mauges
Mail : hello@lespetitescuilleresdejuliette.com
SIRET : 83914522400037
R.C.S : 839 145 224
Numéro TVA : FR19839145224
Responsable publication : Juliette BRIEAU
Hébergeur du site : SAS OVH – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59100 Roubaix

03. Gestion des données personnelles

A l'occasion de l'utilisation du site et pour les besoins de certains services proposés, des informations peuvent êtres recueillies. L'utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie.
Les petites cuillères de Juliette s'engage à ne pas publier, échanger, transférer ou céder à des tiers, les informations personnelles de l'utilisateur.
Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant.
Vous pouvez exercer ce droit par mail ou par courrier à l'adresse suivante :
Les petites cuillères de Juliette, Juliette Brieau, 31 Rue des Graviers, 78820 Juziers

04. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Tous droits réservés. La reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite, sauf autorisation écrite préalable émise par l’entreprise Les petites cuillères de Juliette.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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